Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise responsable : [Nom de l’entreprise cliente]
Statut juridique : [SARL, SAS, Auto-entrepreneur, etc.]
Adresse du siège social : [Adresse de l’entreprise cliente]
Téléphone : [Téléphone de l’entreprise cliente]
Email de contact : [Email de l’entreprise cliente]
Numéro SIRET : [Numéro de SIRET de l’entreprise cliente]
Directeur de la publication : [Nom du responsable légal]
Le site est mis à disposition dans le cadre d’un abonnement par Com’Horizon, qui en assure la conception, l’hébergement et la maintenance technique.
2. Fournisseur technique
Com’horizon
Adresse : 60 RUE FRANCOIS IER, 75008 PARIS
Email : contact@com-horizon.com
Site web : https://com-horizon.com/
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par IONOS by 1&1
1&1 IONOS SARL
Adresse : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex – France
Téléphone : 0970 808 911
Site web : https://www.ionos.fr
4. Propriété intellectuelle
Le site, sa structure générale, son design, son code source et ses éléments techniques restent la propriété exclusive de Com’Horizon.
Les contenus éditoriaux (textes, images, informations) sont la propriété de [Nom de l’entreprise cliente], sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, distribution, diffusion ou utilisation, même partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus est interdite sans l’accord écrit préalable des titulaires des droits.
5. Conditions d’utilisation
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de consultation du site.
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6. Protection des données personnelles
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8. Liens hypertextes
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9. Responsabilité
Le contenu éditorial relève de la responsabilité exclusive de [Nom de l’entreprise cliente].
Com’Horizon assure uniquement la mise à disposition technique du site et ne saurait être tenu responsable du contenu diffusé.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du site et des informations qu’il contient.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de [Nom de l’entreprise cliente], sauf disposition légale impérative contraire.
11. Contact
Pour toute question relative au site :
Responsable du site :
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📞 Téléphone : [Téléphone de l’entreprise cliente]
Support technique (Com’Horizon) :
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